Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M. LEBRETON
Numéro de dépôt :
1199738
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/03/1992
Présentation de la marque M. LEBRETON
Déposée le 22 mars 1982 par BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M. LEBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M. LEBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. LEBRETON est expirée depuis le 22 mars 1992.
BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33